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I-8, r. 9 - Code de déontologie des infirmières et infirmiers

Article 80
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Texte complet
80. L’infirmière ou l’infirmier qui reproduit le symbole graphique de l’Ordre aux fins de sa publicité doit s’assurer qu’il est conforme à l’original détenu par le secrétaire de l’Ordre.
D. 1513-2002, a. 80.
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